autorisation d'utilisation du brevet

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• Autorisation de mise sur le marché — Pour les articles homonymes, voir AMM. L autorisation de mise sur le marché ou AMM est l accord donné à un titulaire des droits d’exploitation d’un médicament fabriqué industriellement pour qu’il puisse le commercialiser[1]. Cette procédure… …   Wikipédia en Français

• Brevet européen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …   Wikipédia en Français

• Brevet de base de pilote d'avion — Le brevet de base de pilote d avion (BB) est un brevet français pour les pilotes non professionnels. Ce brevet autorise le pilote à voler seul à bord dans un rayon de 30 km autour de l aérodrome. Des extensions d autorisation peuvent être… …   Wikipédia en Français

• Convention Sur Le Brevet Européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… …   Wikipédia en Français

• Convention sur le brevet europeen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …   Wikipédia en Français

• Convention sur le brevet européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… …   Wikipédia en Français

• 2008 aux États-Unis — Années : 2005 2006 2007  2008  2009 2010 2011 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

• Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

• Organisme génétiquement modifié — Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …   Wikipédia en Français

• Défenseurs des OGM — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …   Wikipédia en Français

• Enjeux Liés Aux OGM — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) …   Wikipédia en Français